MENTIONS LÉGALES

1. ÉDITEUR DU SITE

Le site kpsull.com est édité par la société KPSULL, SAS au capital social défini dans ses statuts.

  • Raison sociale : KPSULL
  • Forme juridique : SAS (Société par Actions Simplifiée)
  • Siège social : 666 KPSULLSTREET, 14000 CAEN, France
  • Email : CONTACT@KPSULL.COM
  • Directeur de publication : L'équipe KPSULL

2. HÉBERGEMENT

Le site est hébergé par :

  • Hébergeur : Railway (railway.app)
  • Adresse : Railway Inc., 340 Pine Street, Suite 800, San Francisco, CA 94104, USA

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'ensemble des contenus présents sur le site kpsull.com (textes, images, logos, design, structure) sont protégés par le droit d'auteur et restent la propriété exclusive de KPSULL ou de ses créateurs partenaires.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de KPSULL. Toute exploitation non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. DONNÉES PERSONNELLES

KPSULL est responsable du traitement des données personnelles collectées sur la plateforme.

  • Responsable de traitement : KPSULL
  • Finalités : gestion des comptes utilisateurs, traitement des commandes, envoi de newsletters et communications commerciales.
  • Droits : conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation et de portabilité de vos données personnelles. Pour exercer ces droits, contactez-nous à CONTACT@KPSULL.COM.
  • Conformité : le traitement de vos données est conforme au RGPD (Règlement UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée.

En cas de réclamation, vous pouvez également contacter la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés) : www.cnil.fr.

5. COOKIES

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6. CONTACT

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : CONTACT@KPSULL.COM

Dernière mise à jour : 2025 — KPSULL, 666 KPSULLSTREET, 14000 CAEN, France